Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE CONSUMER'S BRAND
M. Nicolas Chabanne

Numéro de dépôt :
4301535
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
THE CONSUMER\'S BRAND de Nicolas Chabanne

Présentation de la marque THE CONSUMER'S BRAND

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par monsieur Nicolas Chabanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE CONSUMER'S BRAND »

Le déposant est monsieur Nicolas Chabanne domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas CHABANNE domicilié(e) 132 avenue de l'Europe - 84200 - CARPENTRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Nicolas Chabanne a également déposé les autres marques suivantes : MOI, MOCHE ET SUCCULENT UN PEU MOINS BEAU MAIS AUSSI BON ! WWW.LESGUEULESCASSEES.ORG , Les Gueules Cassées , UGLY MUGS TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM , Fruits, légumes et produits moches , Who is the boss , C'est qui le patron ?! , J'ACHETE ! , UGLY MUGS , UGLY FOOD TOO GOOD TO WASTE ! WWW.TOOGOOD-TOWASTE.COM , Tous antigaspi


M. Nicolas Chabanne - 132 avenue de l'Europe - 84200 - Carpentras - France


M. Nicolas CHABANNE - 132 avenue de l'Europe - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°721945 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.